Identification de l’entreprise :
L.E. Cerne Noir Tufting E.I.
Elodie LAVADOUX
30 rue couesnon
50170 PONTORSON
FRANCE
contact@lecernenoir.fr
Siret : 80473745000036
(TVA non applicable, article 293 du CDI)
Objet :
Site de vente en ligne de tapis tuftés de créations originales, fabriqués par Elodie LAVADOUX.
Limites d’utilisation :
Il est prohibé la copie, la vente, la publication, l’exploitation, la diffusion, la reproduction, la représentation, l’adaptation pour un usage privé ou public du contenu du site, sans l’accord d’Elodie LAVADOUX .
Protection des données à Caractère personnel :
Elodie LAVADOUX s’engage à ne pas divulguer les données fournies par les internautes, lors de leurs commandes. Celles-ci feront l’objet d’une conservation sécurisée selon le respect de la loi n° 78-17B du 6 Janvier 1978, relative à la loi informatique et liberté, et ne pourront être divulguées, hors cas prévu par la loi.
L’internaute dispose d’un droit d’accès, de consultation, de modification et de suppression des données fournies, à tout moment. L’internaute accepte de recevoir les informations par mail.
Acceptation des conditions générales de vente :
Toute commande passée et validée en ligne, vaut pour entière acceptation des conditions générales de vente. Elodie LAVADOUX, s’engage à respecter les obligations telles que prévues dans les conditions générales de vente. Ces conditions sont susceptibles de faire l’objet de modifications. A ce titre les conditions applicables seront celles alors en vigueur au moment de la commande effectuée sur le site.
Déroulement des achats et souscription des commandes :
Lors de la commande, les internautes peuvent sélectionner un (des) produit(s) et le(s) mettre dans leur panier. Si après vérification par l’internaute, sa commande lui convient, il peut la valider ( la validation de commande vaut pour acceptation des conditions générales de vente ). Il aura alors accès au formulaire servant à recueillir les informations et données personnelles permettant de finaliser sa commande, de manière sécurisée. Lors de la réception du paiement, la commande est considérée comme effective.
L’éditeur du site s’engage à en accuser réception par l’intermédiaire d’un mail sous 48 h.
Elodie LAVADOUX se réserve le droit de refuser une commande, dès lors qu’un litige serait survenu auparavant, avec ce même client lors d’une commande précédente.
Prix :
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts)et frais de livraison non inclus
Ces prix sont susceptibles de faire l’objet de modifications. Dès lors les prix valables seront ceux en cours, au jour de la commande.
Mode de paiement :
Les commandes passées sur ce site sont effectuées par règlement Stripe. La commande sera effective dès lors que le paiement aura été crédité par la banque sur le compte professionnel d’Elodie LAVADOUX, qui procédera à son envoi. En cas de refus bancaire, la commande sera annulée.
Les transactions sont sécurisées et fournies par le prestataire Stripe. Les informations financières transitent avec Stripe, et ne sont jamais communiquées à l’éditeur du présent site.
Modalités de livraison et frais de port :
Les commandes sont expédiées sous un délai de 5 jours ouvrés maximum, à compter de son encaissement, pour les produits en stock. Sous 3 à 4 semaines pour une précommande de fabrication (sous réserve que tous les matériaux puissent être fournis par les fournisseurs habituels) à l’adresse transmise par le client.
Le moyen de livraison choisi est la Poste.
Les commandes sont expédiées en Colissimo et Chronopost.
Chaque article est vérifié avant son envoi, et soigneusement empaqueté. Les frais d’expédition comprennent les frais de port. Les livraisons s’effectuent en France et Europe.
Les frais de port varient selon le poids et le lieu d’expédition. Ils sont offerts pour toute commande supérieure à 300 euros hors frais de port. Il n’y a pas d’envoi de commande le weekend et les jours fériés.
Elodie LAVADOUX ne saurait être tenue pour responsable en cas d’éventuels dommages occasionnés durant l’acheminement postal. Elle ne serait pas non plus responsable de possibles retards de livraison, ou de perte, dus à des défaillances de La Poste, dès lors qu’elle aura été expédiée. En cas de problèmes, le client devra en informer Elodie LAVADOUX.
Droit de rétractation :
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 15 jours à partir de la date de paiement de sa commande. Il devra en informer Elodie LAVADOUX par mail, en remplissant le formulaire de rétractation. Il peut être procédé à un remboursement ou à un échange. Au-delà du délai de droit de rétractation, seul un échange sera possible. Les produits retournés devront être en parfait état de revente. La commande sera expédiée aux frais du client et à ses risques, au siège. Elodie LAVADOUX – 30 rue couesnon – 50170 PONTORSON. Si le produit devait être endommagé, de quelques façons que ce soit, modifiant son apparence initiale, le client devrait rembourser le produit à Elodie LAVADOUX. S’il ne souhaitait pas le rembourser, il peut le conserver. Le renvoi, dans ce cas, sera à la charge du client.
En vertu de l’article L12-20-2 du code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux commandes spéciales. Ce qui signifie que les commandes personnalisées ne bénéficient pas du délai de rétractation.
Retour :
Elodie LAVADOUX, L.E. Cerne Noir Tufting, assure le service après-vente et assure les demandes de retour de produits. Uniquement quand le produit présente une mal façon de fabrication. Le client devra envoyer des photos du produit justifiant du défaut, ainsi que les raisons justifiant le retour.
Il pourra alors être procédé à un échange sous réserve que cela soit imputable à un défaut de fabrication d’Elodie LAVADOUX.
Toutefois Elodie LAVADOUX se réserve un droit de regard sur celui-ci.
Articles épuisés :
Dans le cas d’une création épuisée, et notifiée en stock, Elodie LAVADOUX pourra refaire à votre demande la dite création, sous réserve de la disponibilité des matières premières.
Responsabilités :
Elodie LAVADOUX ne peut être tenu pour responsable des détériorations pouvant potentiellement survenir en raison de circonstances qui ne leur sont pas imputables:
-A ce titre, des variations de couleurs du aux fournisseurs de laine naturelle ou de l’utilisation du tapis au sein du foyer du client (exposition au soleil, lune, produit détérgent, …)
-Par ailleurs, Elodie LAVADOUX se décharge de toute responsabilité quant à d’éventuelles allergies dûes aux matières et matériaux utilisés dans la confection des tufts
-Les créations L.E. Cerne Noir Tufting ne conviennent pas aux enfants en bas âge (interdits aux enfants de moins de 5 ans), il est dès lors recommandé aux parents de faire preuve de vigilance.
– Elodie LAVADOUX décline toute responsabilité de toutes blessures ou dommages dûs à un utilisation inadaptés du tuft. (tapis près d’un feu, risque d’étouffement,…)