Identification de l’entreprise :
L.E. Cerne Noir
Elodie LAVADOUX
30 rue couesnon
50170 PONTORSON
FRANCE
contact@lecernenoir.fr
Siret : 80473745000036
(TVA non applicable, article 293 du CDI)
Activité : création et vente d’œuvres textiles et de créations artistiques
Objet :
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes réalisées sur le site www.lecernenoir.fr
Le site propose à la vente des œuvres textiles originales, conçues et réalisées par Elodie LAVADOUX sous le nom Le Cerne Noir, ainsi que, de manière secondaire, des créations artisanales issues de son univers artistique.
Chaque œuvre est une pièce unique, pensée comme une création artistique à part entière.
Propriété intellectuelle:
L’ensemble des éléments présents sur le site www.lecernenoir.fr, incluant notamment les œuvres, images, visuels, textes et contenus, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Les œuvres proposées à la vente sont des créations originales, uniques et signées, réalisées par Elodie LAVADOUX.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site ou des œuvres, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
L’achat d’une œuvre n’entraîne en aucun cas la cession des droits de reproduction ou d’exploitation. L’acquéreur dispose uniquement d’un droit d’usage privé. Toute utilisation à des fins commerciales ou de diffusion publique est interdite sans accord préalable.
Toute utilisation non autorisée pourra faire l’objet de poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles :
Les informations collectées sur le site www.lecernenoir.fr sont nécessaires au traitement des commandes et à la gestion de la relation client.
Ces données peuvent inclure : nom, prénom, adresse, adresse e-mail et informations de livraison.
Elles sont utilisées uniquement dans le cadre de l’activité de Le Cerne Noir et ne sont en aucun cas cédées à des tiers, sauf obligation légale ou nécessité liée à l’exécution du service (transporteur, prestataire de paiement).
Les données sont conservées pendant une durée strictement nécessaire à la finalité du traitement.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données la concernant.
Ces droits peuvent être exercés en contactant : contact@lecernenoir.fr
Acceptation des conditions générales de vente :
Toute commande passée et validée en ligne, vaut pour entière acceptation des conditions générales de vente. Elodie LAVADOUX, s’engage à respecter les obligations telles que prévues dans les conditions générales de vente. Ces conditions sont susceptibles de faire l’objet de modifications. A ce titre les conditions applicables seront celles alors en vigueur au moment de la commande effectuée sur le site.
Déroulement des achats et souscription des commandes :
Nature des œuvres et des créations :
Le site propose à la vente des œuvres textiles originales ainsi que, de manière secondaire, des créations artisanales.
Les œuvres proposées sont des pièces uniques, réalisées à la main. Elles peuvent présenter des variations, irrégularités ou particularités qui font partie intégrante du processus de création et ne peuvent être considérées comme des défauts.
Les photographies et visuels présentés sur le site ont pour objectif de représenter les œuvres et produits de la manière la plus fidèle possible. Toutefois, des différences peuvent exister, notamment en raison des réglages d’écran ou des conditions de prise de vue.
Ces différences ne sauraient engager la responsabilité de Le Cerne Noir.
Lors de la commande, les internautes peuvent sélectionner un (des) produit(s) et le(s) mettre dans leur panier. Si après vérification par l’internaute, sa commande lui convient, il peut la valider ( la validation de commande vaut pour acceptation des conditions générales de vente ). Il aura alors accès au formulaire servant à recueillir les informations et données personnelles permettant de finaliser sa commande, de manière sécurisée. Lors de la réception du paiement, la commande est considérée comme effective.
L’éditeur du site s’engage à en accuser réception par l’intermédiaire d’un mail sous 48 h.
Elodie LAVADOUX se réserve le droit de refuser une commande, dès lors qu’un litige serait survenu auparavant, avec ce même client lors d’une commande précédente.
Prix :
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable, conformément à l’article 293B du Code Général des Impôts), hors frais de livraison.
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Pour les commandes expédiées hors Union Européenne, des frais de douane et taxes locales peuvent être appliqués. Ces frais restent à la charge exclusive de l’acheteur. Le Cerne Noir ne peut être tenu responsable du montant de ces frais ni de leur application.
Les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Toutefois, le prix applicable est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Mode de paiement :
Les paiements sont effectués via la plateforme sécurisée Stripe.
La commande est considérée comme validée uniquement après confirmation du paiement. En cas de refus de la transaction par l’établissement bancaire, la commande sera automatiquement annulée.
Les transactions sont sécurisées et les informations bancaires ne sont jamais communiquées au site Le Cerne Noir.
Modalités de livraison et frais de port :
Les commandes sont expédiées dans un délai maximum de 5 jours ouvrés à compter de la réception du paiement pour les œuvres en stock.
Pour les œuvres nécessitant une fabrication, le délai de réalisation est de 3 à 4 semaines, sous réserve de disponibilité des matériaux.
Les envois sont réalisés via La Poste, Colissimo, Chronopost ou tout autre transporteur sélectionné via une plateforme d’expédition.
Les livraisons sont assurées en France et à l’international.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, du volume et de la destination, et sont indiqués avant validation de la commande. Ils sont offerts pour toute commande supérieure à 300 euros hors frais de port.
Les éventuels frais de douane et taxes à l’importation sont à la charge de l’acheteur.
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards, pertes ou dommages imputables au transporteur une fois le colis expédié. Il appartient au client de vérifier l’état du colis à réception et d’émettre, le cas échéant, des réserves auprès du transporteur.
Droit de rétractation :
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Pour exercer ce droit, le client doit notifier sa décision par email.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, complets et en parfait état de revente. Les frais de retour sont à la charge du client.
Le remboursement sera effectué après réception et vérification du produit retourné.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux œuvres personnalisées ou réalisées sur commande.
Retour :
Le service après-vente est assuré par Le Cerne Noir.
Les retours ne sont acceptés qu’en cas de défaut avéré de fabrication.
Toute demande de retour doit être accompagnée de photos justificatives et d’une description du défaut.
Après validation, un échange ou un remboursement pourra être proposé.
Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable.
Articles épuisés :
Les œuvres proposées sont, sauf indication contraire, des pièces uniques.
En cas d’indisponibilité, Le Cerne Noir ne garantit pas la reproduction à l’identique d’une œuvre.
Certaines créations artisanales peuvent toutefois être reproduites ou adaptées, sous réserve de disponibilité des matériaux.
Responsabilités :
Le Cerne Noir ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.
Les variations de couleurs ou d’aspect liées aux matériaux utilisés ou aux conditions d’exposition (lumière, entretien, environnement) ne peuvent être considérées comme des défauts.
Le Cerne Noir décline toute responsabilité en cas de réactions allergiques liées aux matériaux utilisés.
Les créations ne sont pas destinées. Il appartient aux parents de veiller à une utilisation adaptée.
Toute utilisation inappropriée des œuvres (proximité de sources de chaleur, risque d’étouffement, etc.) relève de la responsabilité de l’utilisateur.